Contrat : Les articles associés à ce mot clé

Conseils

Directeur des achats : connaître les bonnes pratiques pour suivre l'exécution d'un contrat

En relation avec les principaux fournisseurs et prestataires de l'entreprise, le directeur des achats veille à l'atteinte des objectifs d'un contrat. Il est le garant de la performance et de la conformité des commandes de produits ou services. C'est une responsabilité majeure qui demande la [...]

Par Gérard Picovschi le 8 déc. 2023

3 min.

IT / Digital

Comment l'IA transforme-t-elle les contrats en actifs stratégiques ?

Les contrats sont souvent considérés comme un fardeau. Or, force est de constater que le manque d'efficacité dans [...]

Par Maarten de Bruijn, Icertis le 11 févr. 2022

5 min.

Juridique

[Juridique] Contrat d'approvisionnement exclusif : quelles sont [...]

Un distributeur engagé à ne s'approvisionner qu'auprès d'un seul et même fournisseur dans le cadre d'un [...]

Par Aude Guesnon le 4 janv. 2022

4 min.

Relation Fournisseurs

Franck Lacroix, directeur adjoint des achats de Naval Group: [...]

Alors que l'Australie vient de résilier brutalement pour convenance le programme portant sur 12 sous-marins pour [...]

Par Pauline Cardinaud le 12 oct. 2021

2 min.

Relation Fournisseurs

Lutte anti-corruption et anti-blanchiment : 7 indicateurs d'alerte

"Altares a identifié sept indicateurs qui laissent augurer un risque de fraude. Pris de manière isolée, ces [...]

Par la rédaction le 29 juin 2021

5 min.

IT / Digital

"Les contrats IT ne sont pas que des mots sur un papier"

La digitalisation des achats s'accélère. Malgré les nouvelles générations, de plus en plus présentes dans les [...]

Par Lisa Henry le 4 juin 2021

6 min.

Stratégie achats

[Juridique] L'impact de la crise sanitaire sur l'exécution des [...]

Les parties doivent apprécier la limite économique à partir de laquelle se mettre autour de la table puis [...]

Par Michel Ponsard et Edouard Héliot, UGGC Avocats le 16 févr. 2021

3 min.

Achats publics

[Juridique] Le respect à la lettre des stipulations des CCAG

Un marché public est un contrat. La liberté contractuelle est un principe fondamental en droit français et les [...]

Par Dorothée Simon - juriste spécialisée dans la commande publique le 16 févr. 2021

10 min.

Stratégie achats

[Juridique] Post Covid-19 : comment faire évoluer les relations [...]

L'épidémie de coronavirus a bouleversé les échanges avec les fournisseurs. Pour les acheteurs, il convient de [...]

Par Gérard Picovschi, avocat Selas Avocats Picovschi le 29 janv. 2021

4 min.

Stratégie achats

[Juridique] Quels sort pour vos contrats post Covid-19?

L'heure n'est pas à la rigidité et il est fortement conseillé d'éviter d'adopter un comportement qui aurait trop [...]

Par Gérard Picovschi, avocat Selas Avocats Picovschi le 16 nov. 2020

4 min.

Veille

[Fiche pratique] RFA : mode d'emploi

Les RFA conduisent (parfois) à de véritables économies mais mal utilisées, elles peuvent fausser la mesure de la [...]

Par Grégory Wanlin et Josselin Velsch, Enabling Procurement le 8 sept. 2020

5 min.

Stratégie achats

Problème de couple acheteur/fournisseur : Comment réussir son divorce

Pour être heureux en couple acheteur/fournisseur, ne soyez pas impulsifs. La rupture ne résout pas les problèmes [...]

Par Hélène Gautier, ARC, et Josselin Velsch, Enabling Procurement le 7 juil. 2020

5 min.

Externalisation & Sous-traitance

Contrats de service : suspension, dédommagement ... ce que dit la loi

"La suspension temporaire des contrats risque de devenir une pratique de plus en plus utilisée par les directions [...]

Par Aude Guesnon le 15 avr. 2020

5 min.

Stratégie achats

"Les achats ont un rôle essentiel dans la qualification des [...]

Alors que certains annoncent réduire leurs délais de paiement voire payer immédiatement leurs fournisseurs, [...]

Par Aude Guesnon le 27 mars 2020

6 min.

IT / Digital

[Avis d'expert] La signature électronique, cette solution plus [...]

Pour ceux qui ne l'auraient pas encore mise en place et qui, poussés par le contexte, en ont besoin en urgence [...]

Par Luc Pallavidino, Yousign le 23 mars 2020

3 min.

Juridique

[Juridique] Contrat de distribution et abus de fixation du prix [...]

Si l'article 1164 du Code de commerce permet aux parties à un contrat de distribution de prévoir que le prix sera [...]

Par Gérard Picovschi le 19 févr. 2020

3 min.

Stratégie achats

[Fiche pratique] Difficultés avec un fournisseur : quel est le [...]

Le médiateur va principalement intervenir pour faire évoluer le comportement commercial des achats, éviter les [...]

Par Aude Guesnon le 22 nov. 2019

3 min.

Juridique

[Juridique] Livraison de produits défectueux : peut-on agir [...]

La responsabilité du fait des produits défectueux est une responsabilité de plein droit : le fournisseur ne [...]

Par Gérard Picovschi, Selas Avocats Picovschi le 1 mai 2019

3 min.

Workplace

[Fiche juridique] La mobilité géographique a depuis longtemps [...]

Que prévoit le Code du Travail en matière de télétravail? En termes de mise en place, de contrôle du temps de [...]

Par Martine Riou, Coblence et Associés le 30 avr. 2019

7 min.

Ecosystème

Comment évaluer le préjudice économique en cas de rupture [...]

La Cour d'Appel de Paris a donné une liste de critères à prendre en compte pour déterminer une durée de préavis : [...]

Par Patricia Dreidemy le 16 avr. 2019

3 min.

Hub dédié

Les 3 étapes clés pour déployer un contrat avec succès

Déployer un contrat sur le terrain, en faisant adhérer tous les acteurs d'une entreprise (utilisateurs finaux, [...]

Par Manutan le 3 avr. 2019

15 min.

Stratégie achats

[Juridique] Tout ce qu'il faut savoir avant de vous lancer dans [...]

Quelles sont les clauses essentielles à insérer dans les CGA ? Comment éviter un conflit entre CGA et CGV ? Le [...]

Par Gérard Picovschi, Selas Avocats Picovschi le 20 févr. 2019

4 min.

RSE

Filière "Mode et Luxe" : améliorer la compétitivité des sous-traitants

Augmenter la compétitivité des entreprises sous-traitantes de la filière " Mode et Luxe " et accompagner leur [...]

Par Agathe Cathala le 11 janv. 2019

16 min.

Juridique

[Juridique] Rupture brutale du contrat de fourniture au sein [...]

La mise en place de relations commerciales donne généralement lieu à la conclusion de contrat de fournitures [...]

Par Gérard Picovschi, Selas Avocats Picovschi le 10 janv. 2019

4 min.

Stratégie achats

Contrôle par le juge du prix convenu dans les contrats [...]

La décision prise par le Conseil constitutionnel, qui a validé qui validé le contrôle par le juge du prix convenu [...]

Par Aude Guesnon le 11 déc. 2018

4 min.

Stratégie achats

Gestion des contrats : comment Airbus et Sanofi sont passées au [...]

Á l'image de Sanofi et Airbus, un nombre croissant de grands groupes se tournent vers les solutions de [...]

Par MATHIEU NEU le 10 déc. 2018

4 min.

Juridique

[Juridique] La clause d'approvisionnement exclusif dans le [...]

Le franchiseur impose généralement au franchisé une clause d'approvisionnement exclusif qui l'oblige à [...]

Par Gérard Picovschi, Selas Avocats Picovschi le 22 nov. 2018

2 min.

Stratégie achats

[Avis d'expert] 10 fonctionnalités pour profiter des avantages [...]

Votre logiciel de gestion des contrats manque d'ergonomie, peine à fournir des renseignements précieux et [...]

Par Anand Veerkar, Icertis le 31 oct. 2018

5 min.

Stratégie achats

[Tribune] Le déséquilibre significatif dans le contrat : quels [...]

Les conditions d'application font appel à des notions floues. Seule l'analyse constante de la jurisprudence et [...]

Par Gérard Picovschi le 1 oct. 2018

4 min.

IT / Digital

[Tribune] Passage au Cloud : face aux leaders américains, que [...]

"Dès le début Alibaba annonce la couleur : le client est prévenu qu'il est lié par et accepte tous les termes du [...]

Par Olivier Crouzet, Sia Partners le 10 sept. 2018

6 min.

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