La fonction Compliance, pour quoi faire ?

En une décennie, le rôle de la fonction Compliance a considérablement évolué. D'un support technique à l'interprétation et l'application des réglementations, ou encore conformité prudentielle dans le secteur financier, elle se trouve aujourd'hui au coeur de la gouvernance et des enjeux stratégiques de l'entreprise.

Dans un monde de plus en plus régulé, avec un enchevêtrement de réglementations nationales, supranationales à portée extraterritoriale, la fonction Compliance est devenue incontournable, non seulement parce qu'elle est le " gardien du temple " pour les instances dirigeantes, qui doivent composer développement, compétitivité, croissance durable avec les valeurs affichées de transparence, d'éthique et responsabilité sociale et environnementale (RSE) ; mais également parce qu'elle endosse un rôle moteur dans le changement attendu de mentalité et des pratiques pour la conduite des affaires.

En quoi est-ce un rôle transversal ?

Les récentes réglementations - Sapin 2, devoir de vigilance, protection des données - imposent que les instances dirigeantes mettent en oeuvre un véritable programme de conformité, avec les moyens et ressources adéquats. Et il incombe à la fonction Compliance de le déployer au sein de l'organisation et d'en assurer l'efficacité.

C'est une tâche d'envergure consistant à interpréter les réglementations, concevoir le programme cohérent et homogène, piloter son déploiement, sensibiliser et former les collaborateurs, contrôler sa mise en oeuvre et son efficacité. C'est également interagir transversalement avec les fonctions support et opérationnelles pour les sensibiliser, par ruissellement, sur les enjeux de la conformité mais également traiter, le cas échéant, les incidents de non-conformité avec les organes internes et externes.

Comment susciter l'adhésion aux enjeux de la conformité ?

Ainsi, la fonction Compliance ne se cantonne plus uniquement dans l'interprétation conceptuelle des réglementations ; elle s'érige désormais en un acteur clé dans la conduite du changement auprès des collaborateurs et à tous les niveaux l'entreprise, tant il est ambitieux de démontrer les enjeux holistiques de la conformité aux réglementations - souvent perçues comme des barrières au développement commercial -, et les impacts majeurs pour l'entreprise en cas de défaut.

Pour ce faire, la fonction Compliance a tout à gagner en appliquant les principes du " change management " d'accompagnement, de sensibilisation, de " buy-in " des collaborateurs, de prise en compte des spécificités culturelles, d'organisation en réseau avec des relais locaux - référents Compliance - et de pilotage en mode projet. Ces principes de management éprouvés favorisent l'adhésion aux valeurs adoptées par l'entreprise et suscitent l'appropriation des dispositifs et des règles de conformité à exercer au quotidien.

Alignement avec la stratégie et le pilotage de l'entreprise

Les entreprises sont en perpétuel mouvement, pour s'adapter aux nouvelles technologies, nouveaux risques et nouvelles exigences réglementaires. En matière de conformité, nombreuses ont d'ores et déjà opéré un alignement des objectifs et enjeux de la Compliance, dans la stratégie et le pilotage de l'entreprise.

Celles qui s'appuient sur la fonction Compliance pour en faire un levier de transformation, optimisent l'investissement inévitable, gagnent davantage en efficacité organisationnelle, tout en affichant aux parties prenantes une forte adhésion aux valeurs éthique, sociétale et environnementale.

Pour aller plus loin

Hannah Rossiter, Director, est en charge des activités de conseil de mise en conformité avec les autorités de tutelle et plus largement avec la réglementation globale chez Duff & Phelps.

Jean-Jacques Quang, Director, est en charge des solutions anticorruption et antifraude chez Duff & Phelps.