Les PME déposent de plus en plus de brevets

Durant les derniers mois de 2008, l’Institut national de la propriété industrielle (Inpi) avait constaté un brutal ralentissement dans les demandes de titres de propriété industrielle : brevets, marques, dessins et modèles. En 2009, malgré la conjoncture tendue, la tendance s'avère beaucoup plus contrastée.

Si les demandes de brevets sont globalement en baisse (-3,6%, soit 16106 brevets déposés), l'Inpi note une nette augmentation des demandes par les PME : +6,8%.

Après une légère baisse observée en 2008 (-0,6%), les dépôts de marques sont repartis à la hausse en 2009. Ce résultat s'explique notamment par la simplification des démarches, grâce au dépôt en ligne qui, en moins d'un an, a représenté 35% des demandes ainsi que par le succès du statut d’auto-entrepreneur.