Priorité à l'adaptation et à la cohérence

Contextualiser et mettre en cohérence les clauses RSE avec les autres dispositions contractuelles sont deux nouvelles variables auxquelles il faut répondre en priorité. "La contextualisation va permettre d'accroître la pertinence de la clause pour mener une vigilance effective", indique Sylvain Guyoton, senior vice president research d'EcoVadis. Il importe donc d'adapter la clause RSE au fournisseur, à son activité, sa taille, son pays ou mieux encore selon une analyse de risque. Or, aujourd'hui seuls 25% des commanditaires adaptent leurs clauses RSE à leurs fournisseurs. "L'idéal serait un ajustement au cas par cas avec un calendrier de progression individualisé selon une priorisation des enjeux, explique Yann Queinnec. Bien sûr on ne peut pas être vigilant sur tout et à tout moment. "C'est pour cela qu'il est important de prioriser, il y a des zones de sourcing où il faut aller plus loin que la stricte compliance. Et pour préciser une clause on peut imaginer une annexe au contrat qui aurait sa vie propre et qui inclurait un détail opérationnel des actions et engagements à mener", ajoute Yann Queinnec.

Il est également essentiel que la clause RSE ne soit pas en contradiction avec d'autres obligations contractuelles. Un manque de cohérence mettrait le donneur d'ordre en risque et le fournisseur en incapacité de remplir les critères RSE imposés. "Concillier la clause RSE avec les dimensions économiques du contrat est devenu stratégique pour réduire les risques juridiques", souligne Yann Queinnec. De même, il est primordial que la clause RSE soit négociée. Si tel n'est pas le cas cela peut créer des déséquilibres tels que absence de réciprocité ou pouvoir unilatéral potestatif susceptibles d'entraîner la nullité de celle-ci. "L'efficacité opérationnelle de la clause RSE repose sur l'articulation d'une ingénierie sociétale et normative. C'est l'élaboration de clauses intelligentes et équilibrées qui facilitera la dissémination des bonnes pratiques à travers les chaînes d'approvisionnement", conclut Sylvain Guyoton.