La blockchain... ou le futur de la commande publique

Encore au stade expérimental, l'adoption de la technologie de la blockchain par les collectivités se fait au travers de divers cas d'usages. Mais, à terme, c'est bien le secteur de la commande publique qui sera bouleversée.

La technologie de la blockchain offre des perspectives nouvelles aux acteurs publics. Le secrétaire d'État au numérique, Mounir Mahjoubi, avait d'ailleurs annoncé, en juillet 2017, que "l'État effectuera des expérimentations sur la blockchain en cours de mandat, en relation avec des collectivités territoriales". Si la formule reste imprécise quant aux applications visées, elle permet d'envisager le potentiel porté par cette technologie.

La blockchain, c'est "un registre numérique distribué dans lequel tout le monde peut écrire sans que personne ne puisse effacer", expliquait Julien Moiroux, avocat, cabinet Simmons & Simmons, à l'occasion de la Journée de la commande publique, organisée le 8 octobre par le Moniteur. Elle permet ainsi "de conserver l'empreinte d'un document" et de "réaliser une transaction sans autorité de contrôle centralisée", et ce, grâce à trois caractéristiques inhérentes à cette technologie : elle est "transparente", "partagée", "non falsifiable", insiste Julien Moiroux. "Tous les participants conservent une copie du registre".

Des expérimentations en cours dans les collectivités

Quelques acteurs publics se saisissent déjà de ce potentiel. Au sein du département des Hauts-de-Seine, plusieurs expérimentations sont en cours. Un mécanisme de solidarité au bénéfice des personnes fragiles a été initié en février 2018 pour permettre aux habitants de soutenir financièrement et directement leurs concitoyens les plus nécessiteux. Une application de mécénat participatif a par ailleurs été lancée en juillet dernier pour faciliter la collecte de dons sans l'intermédiaire du département. "Ces expérimentations se font à une très petite échelle, car nous devons encore apprendre et maîtriser pleinement le fonctionnement de la blockchain", souligne Jean Millerat, chef du service innovation, urbanisation et sécurité des systèmes d'information à la DSI du Département.

Si une grande variété d'usages sont envisageables et envisagées par les collectivités territoriales, c'est bien dans le domaine de la commande publique que le recours à la blockchain sera le plus intéressant. Dans le contexte de la dématérialisation de la commande publique, par exemple, la blockchain offre traçabilité et transparence. "Elle permet de vérifier que les documents n'ont pas été altérés ou encore de s'assurer que tous ont accès aux mêmes informations", détaille l'avocat Julien Moiroux.

Faciliter les relations contractuelles et réduire les risques de contentieux

De même, le "smart contract", un programme informatique d'exécution d'un contrat, ouvre la perspective de marchés publics désintermédiés. "L'automatisation permet de faciliter les relations contractuelles et de réduire les risques de contentieux", souligne Julien Moiroux. "Dans le cas des objectifs de performance et de leurs rémunérations, par exemple, le paiement est automatiquement déclenché quand l'objectif est atteint".

Si pour l'heure, les usages développés par les collectivités sont surtout des expérimentations, des initiatives privées pourraient permettre d'accélérer l'adoption. La start-up Lutecium, fondée en novembre 2017, a ainsi développé BIMChain.io, un service qui associe le Building Information Modeling (BIM) et la blockchain. Le service proposé se limite pour l'instant à une offre de signatures décentralisées mais, à terme, il s'agira de permettre une mise en système des différents contributeurs à la construction et à l'exploitation d'un bâtiment, de l'architecte à l'exploitant, tout en offrant des garantie de sécurité et de traçabilité des différentes opérations. "Notre solution vise à élargir l'accès au BIM à des acteurs qui ont intérêt à disposer d'informations fiables sur un projet", conclut Arnaud Gueguen, cofondateur de Lutecium.